Exonérer de sa responsabilité civile et pénale le professionnel ?

2015
05.20

Voici donc une actualité récente qui intéresse tout professionnel du secteur sanitaire, social et médico-social.

Il s’agit du COMMUNIQUE du 6 avril 2015 concernant la proposition GIUDICELLI relative au signalement à une autorité, 226-14 du code pénal

Exonérer de sa responsabilité civile et pénale le professionnel ? Le « cadeau » empoisonné du Sénat aux professionnels de santé, du travail social et aux familles !

Antoine Guillet analyse les conséquences de la proposition de loi de Colette GIUDICELLI, adoptée en première lecture par le Sénat le 4 mars 2015. (Voir http://secretpro.fr/blog/antoine-guillet/secret-professionnel-responsabilite-loi-dangereuse)

Il montre les conséquences des nouvelles dispositions souhaitées à tous les professionnels de santé (risque que la moindre perception ou inquiétude se transforme en signalement) et d’un parcours qui élargie à la CRIP la possibilité de saisine (risque de transmission d’éléments diffus, flous, très fragiles voire non-significatifs). Il note aussi les effets dangereux de l’exonération de responsabilité civile et pénale qui, dans la proposition de loi si elle était définitivement adoptée, s’appliquerait à tous les professionnels soumis au secret professionnel, qu’ils soient dans le champ de la santé, du travail social ou médico-social. Ainsi, après l’arrivée du secret professionnel en CHRS pour protéger les professionnels, c’est une nouvelle fois cette logique de protection du professionnel qui guide le législateur. Laurent Puech montre dans un billet complémentaire au texte d’Antoine Guillet les risques que contient ce texte.

Voir pour plus de détail, http://secretpro.fr/blog/laurent-puech/secret-protection-enfance-securite-aerienne

Cette « petite » proposition de loi porte en elle des effets particulièrement néfastes pour les professionnels pour lesquels on crée de fait une immunité civile et pénale, mais aussi pour les familles et pour les enfants. Les auteurs appellent les acteurs du travail social, médico-social et de la santé à analyser ce texte et à défendre une lecture autrement plus pertinente des questions complexes soulevées par les sénateurs, sans qu’ils aient trouvé une réponse pertinente pour les mineurs ou majeurs qu’ils entendent voir mieux protégés.

Contact pour ce dossier : Antoine GUILLET 06 13 76 46 50 Laurent Puech Animateur de www.secretpro.fr Secret professionnel et travail social CONTACT site : lpuech@secretpro.fr / Laurent Puech 06 68 39 57 34

Un site fort recommandable ici : http://secretpro.fr/blog/antoine-guillet/secret-professionnel-responsabilite-loi-dangereuse

 

bébés box… et protection de l’enfance

2015
04.13

Protection de l’enfance

Depuis 2007, dans les environs d’Anvers (Belgique), une association met une « boîte à bébés » à disposition des parents en détresse qui veulent abandonner leur nouveau-né dans l’anonymat absolu. Ce dispositif, qui existait déjà en France au moyen-âge, vise à éviter les faits divers terribles d’infanticides de nouveau-nés ou d’abandons de bébés dans des lieux sordides.

On relève que l’Allemagne (même si elle fait dorénavant machine arrière) a été la première à adopter ce dispositif, suivie par une dizaine d’autres pays, comme l’Italie, la Suisse, la Pologne et la Belgique.

http://tempsreel.nouvelobs.com/monde/20150226.OBS3413/un-5e-enfant-abandonne-dans-la-boite-a-bebes-de-belgique.html

Pour en savoir plus sur les « Tours d’abandon » :

http://fr.wikipedia.org/wiki/Tour_d’abandon

http://www.lemonde.fr/europe/article/2012/06/11/en-europe-les-boites-a-bebes-se-multiplient_1716529_3214.html

http://fr.myeurop.info/2012/07/19/boites-a-bebes-les-abandons-de-plus-en-plus-nombreux-5715

Autistes, une place parmi nous… mais laquelle ?

2015
04.01

© Cinétévé

En avril sur ARTE TV, un documentaire de 2014 sur un sujet de société toujours au cœur des débats concernant l’intégration et la prise en charge des personnes présentant un syndrome de type autistique.

Résumé :  « Le nombre des autistes ne cesse d’augmenter et la question de leur prise en charge se pose avec de plus en plus d’acuité. Alors que la France accuse un retard considérable dans ce domaine, d’autres pays ont engagé des politiques audacieuses. Avec, au-delà des aspects médicaux, une réflexion sur l’altérité et la diversité, au coeur de ce choix de société. En croisant les expériences de cinq pays et en s’appuyant sur le point de vue d’experts, ce documentaire sonde l’énigme de l’autisme. Entre la solitude des familles en France et les thérapies comportementalistes des pays anglo-saxons, où la rééducation intensive tient presque parfois du dressage, il montre que d’autres solutions sont possibles ».

Plus d’information sur le documentaire : Autistes, une place parmi les autres

Un futur centenaire bien entouré !

2015
03.13

 

Paroles d’intervenant :

« Aujourd’hui, un échange à bâtons rompus avec un monsieur ayant atteint l’âge honorable de 74 ans, dont le papa, appris-je alors, est mort à 110 ans, l’oncle à 140… et qui, au bout d’un moment, me confia :

« Le Canada, ça c’est beau !… vous savez, Céline Dion, c’est ma cousine ! Ouai.., ouai… Et… Madame Chirac, c’est ma cousine aussi ! »
Après avoir convenu avec lui qu’il était fort bien entouré, je pris congé pour… rejoindre la directrice de l’EHPAD, qui m’attendait… »

Yvan Fauchon, consultant-formateur

Les 10 ans de la loi du 11 février 2005 ou « La citoyenneté est-elle accessible aux personnes handicapées ? »

2015
02.11

A l’heure de l’anniversaire de la Loi du 11 février 2005 en faveur des personnes en situation de handicap, le débat reste ouvert sur leur insertion et citoyenneté au quotidien. L’émission de France Culture « Du grain à moudre » se penche sur la question :

Emission : La citoyenneté est-elle accessible aux personnes handicapées ?

avec les invités suivants :

Invité(s) :
Claude Hamonet, médecin, spécialiste de Médecine Physique et de Réadaptation
Florie Kerzulec, co-présidente de l’association Starting block
Rémi Gendarme, réalisateur
Serge Ebersold, sociologue, professeur à l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (INSHEA)

Argumentaire de l’émission :

« La date butoir était fixée au 31 décembre 2014. Force est de constater que le délai n’aura pas été tenu. Car si la loi prévoyait qu’à cette date tous les établissements recevant du public devaient être accessibles aux personnes handicapées, ce n’est malheureusement pas la réalité aujourd’hui.

C’était pourtant l’un des grands objectifs de la loi du 11 février 2005 dont on marquera les dix ans demain. Loi « pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ». L’accès aux lieux publics faisait partie d’un projet plus ambitieux d’accessibilité à l’espace démocratique : droits et devoirs, mais aussi participation à la vie citoyenne. De fait si nous sommes tous citoyens avons-nous pour autant les mêmes moyens de son exercice ?

La nouveauté de cette loi était également de ne pas aborder le handicap sous l’angle exclusivement médico-social. A travers un meilleur accès aux services, mais aussi au travail et à la scolarité,  la loi de 2005 bousculait la logique de politique « compassionnelle » justement dénoncée par les associations. Mais son intitulé, « participation et citoyenneté des personnes handicapées », peut aussi être lu comme un aveu : celui d’un déficit d’intégration des personnes handicapées au sein de la Cité. 10 ans après, les choses ont-elles changé pour les 10 millions de personnes concernées par la situation ? »

Emission : La citoyenneté est-elle accessible aux personnes handicapées ?


De la nature juridique des Recommandations de l’ANESM

2015
02.05

Le Conseil d’Etat, dans sa décision n°362053 du 23 décembre 2014, a annulé la RBPP « Autisme et autres troubles envahissants du développement : interventions éducatives et thérapeutiques coordonnées chez l’enfant et l’adolescent » pour ce qui est de son application aux établissements sociaux et médico-sociaux.

Cette annulation a été prononcée pour vice de forme, le Comité d’orientation stratégique et le Conseil scientifique n’ayant pas été consultés. L’erreur est aujourd’hui corrigée, et la RBPP de nouveau téléchargeable sur le site de l’ANESM.

 

Au-delà du débat de fond qui a motivé la saisine du Conseil par l’Association Lacanienne Internationale, cette décision pourrait renforcer le flou qui entoure la valeur juridique des RBPP elles-mêmes et leur caractère contraignant.

Par le biais de leur intégration au cahier des charges de l’évaluation externe comme un élément devant guider le regard des évaluateurs (voir note de bas de page), ces recommandations devenaient des éléments incontournables pour tout établissement ou service social ou médico-social (ESSMS).

Toutefois, ces documents conservaient leur rôle de repère, sans que leur soit attribué un quelconque caractère normatif. C’est d’ailleurs bien ainsi que l’ANESM les présente :

 

  • Extraits de la journée interrégionale ANESM « Auvergne-Limousin – Jeudi 19/11/2009 à Clermont-Ferrand – Les recommandations de l’Anesm, des repères pour l’évaluation » / Intervention de Pierre Savignat

« Les deux remarques précédentes permettent d’illustrer la portée mais aussi les limites de ces recommandations. Tout d’abord, ce ne sont pas des documents normatifs au sens où ils contiendraient des dispositions qui s’imposent […]. Il ne s’agit pas, encore une fois, de normes que l’on va décliner et vis-à-vis desquelles l’on va se situer en termes de conformité. Il s’agit de repères qui vont servir à éclairer les pratiques, à les confronter avec ces éléments de consensus et qui vont conduire les structures et les équipes à situer. L’on peut ne pas appliquer telle ou telle recommandation, l’on peut développer d’autres pratiques que celles qui, sur un thème donné, sont inscrites dans ces documents. L’essentiel est de pouvoir en donner les fondements, de pouvoir éclairer ce que l’on fait, de mettre en valeur le travail réalisé. ».

 

  • Extrait de la RBPP « La bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre »

« Conformément à la définition des recommandations de bonnes pratiques professionnelles, la recommandation sur « La bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre » a vocation à faciliter pour les organismes gestionnaires, les établissements et services et les professionnels une réflexion enrichie sur les prestations et l’accompagnement qu’ils proposent aux usagers, et non à décliner une série de normes opposables. »

 

  • Extrait de la journée ANESM « Des recommandations à l’évaluation – URIOPSS Lorraine – 14 mai 2013 »

« Définition [des RBPP] : Les recommandations de bonnes pratiques professionnelles sont des repères, des orientations, des pistes pour l’action destinées à permettre aux professionnels de faire évoluer leurs pratiques pour améliorer la qualité des prestations rendues aux usagers et de mettre en œuvre la démarche d’évaluation interne.

  • [Ce sont] des outils pour la réflexion, l’action et l’évaluation
  • Chaque ESSMS se les approprie en fonction des réalités de son environnement, elles ne sont pas opposables
  • Évolutive = ce qui fait consensus à un moment donné »

 

Dans sa décision du 23 décembre, le Conseil d’État utilise pourtant cet argumentaire :

« Ce défaut de consultation [du Conseil scientifique], qui a privé d’une garantie les établissements et services auxquelles la recommandation peut être opposée, a constitué une irrégularité de nature à entacher sa légalité, en tant qu’elle concerne les établissements et services sociaux et médico-sociaux. »

« La circonstance que la recommandation attaquée soit illégale en tant qu’elle émane de l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux et, dès lors, insusceptible de produire des effets juridiques à l’égard des établissements et services sociaux et médico-sociaux, n’entraîne pas nécessairement son illégalité en tant qu’elle émane de la Haute Autorité de santé ».

 

Eléments notables de cet arrêt :

  • Le Conseil d’Etat indique ainsi que les RBPP sont opposables aux ESSMS, c’est-à-dire que ces derniers  ne peuvent les méconnaître et qu’ils doivent en subir les effets et le respecter…
  • …et qu’elles sont susceptibles de produire un effet juridique à l’égard des établissements.

 

Question en suspens : cette décision confirme-t-elle simplement le fait que les Recommandations de l’ANESM sont des références incontournables (identifiées notamment dans le décret du 15 mai 2007 comme un élément à prendre en compte dans le cadre de l’évaluation externe), ou en renforce-t-elle le caractère normatif, contraignant, à travers l’emploi des notions d’opposabilité et d’effet juridique ?

Si tel était le cas, les RBPP de l’ANESM se rapprocheraient des recommandations de la HAS dont le respect est obligatoire pour les professionnels et établissements du secteur sanitaire (voir note de bas de page).

Yvan Fauchon, Juriste, consultant-formateur

Notes de bas de page :

1/Décret du 15 mai 2007 – Section 3 :

Les points suivants sont examinés en prenant en compte les particularités liées à l’établissement ou au service :

La prise en compte des recommandations de bonnes pratiques professionnelles dans les modalités de réponse apportées aux usagers

Le respect des critères énoncés par la réglementation en vigueur et par les recommandations de bonnes pratiques professionnelles validées par l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, relatifs notamment à la qualité d’hébergement.

2/ A propos du caractère obligatoire des recommandations de la HAS, voir l’analyse de la décision n°334396 du Conseil d’Etat en date du 27 avril 2011 (Association FORMINDEP c/ HAS) sur le blog d’Olivier Poinsot

nos amis les ados…

2013
11.13

… le monde des adolescents est souvent un mystère pour les parents et notre société. Voici un livre qui devrait apporter un éclairage intéressant sur le rapport entre adolescents et les notions de marge, art et culture.

Préface de Philippe Gutton

L’adolescence est ce pont suspendu entre enfance et âge adulte, entre marge, art et culture, entre ruptures et transformations, différences et intégrations. Elle est le temps de la créativité et de tous les possibles. Pourtant, acteurs-témoins de notre société en mutations et accélérations, les adolescents, entourés d’adultes qui ne jouent plus leur rôle contenant, sont parfois tentés par le repli sur soi et la consommation exponentielle. Dans notre époque peu favorable à une élaboration complexe de la violence pulsionnelle et des turbulences qui les traversent, ils vivent la solitude et l’urgence : urgence d’existence, d’expression, où l’art et la culture constituent des points d’ancrage décisifs, pour peu qu’une rencontre avec un adulte, un autre jeune, un média, permette d’en favoriser l’accès et de donner vie et forme à leurs vertiges. Au carrefour de la réflexion théorique, de l’expérience culturelle et de la pratique soignante vivante avec des adolescents, cet ouvrage offre une diversité de points de vue de professionnels de terrain (psychologues cliniciens, assistants sociaux, éducateurs, psychiatres, artistes, psychanalystes…), relatant leur clinique du quotidien (ateliers, groupes à médiations…), mais aussi leurs considérations sur le cadre de travail institutionnel. Tissage de témoignages et d’élaborations (kleiniennes, lacaniennes, littéraires, poétiques…), il fait écho aux caractéristiques dérangeantes et passionnantes de l’adolescence et à bien d’autres questions sur le soin, la société, la culture et les âges de la vie.

Voir le sommaire

L’adolescent entre marge, art et culture, Erès…

Finalement y a t-il de bonnes pratiques ?

2013
09.03

A l’heure de la vague de publications des recommandations de bonnes pratiques professionnelles de l’Anesm les débats se font jours sur le sens, les enjeux, les logiques et les risques de tout codifier en bonnes pratiques notamment dans le secteur social et médico-social. La Revue V.S.T. (Vie Sociale et Traitement), aborde cela de manière transversale et critique dans son dernier numéro sous le titre évocateur : « Y a t-il de bonnes pratiques? ».

Résumé de l’éditeur :

« Comme d’autres activités, le travail social et le soin sont pris dans la tourmente des rationnalisations techniciennes qui promeuvent transparence, maîtrise, efficacité et obligation de résultat. En soi, cela ne peut être considéré comme aberrant ou irrecevable, sauf à revendiquer un parasitisme nourri des souffrances et des misères psychiques et sociales. Pour autant, la réalité de la clinique et des complexités sociales et humaines peut-elle toujours s’accomoder des injonctions à l’efficacité, des objectifs contractualisés, de la technicité normalisée des procédures ? Les trajectoires de la vie doivent-elles et peuvent-elles toujours s’inscrire dans les protocoles et les programmes pensés par tous les spécialistes et les experts ? Accompagner et soutenir l’autre dans un parcours de soin, d’insertion…de vie, suppose aussi une capacité à accepter de n pas toujours savoir où l’on va, à permettre à l’autre de s’embarquer sur des chemins que nul n’avait imaginés ou prévus. En tant que professionnels, faisons-nous toujours la place nécessaire à cette incertitude et à cet imprévisible qui peuvent se révéler plus nécessaires et productifs que tous les programmes et projets ? »

Dossier coordonné par Jean-Marie Vauchez, Marc Ossorguine

V.S.T., Y a t-il de bonnes pratiques, n° 118, 2013, Eres / Céméa

jardin merveilleux pour Alzheimer (ou autres)…

2013
04.29

En cette période de printemps il est utile de souligner les expériences innovantes qui œuvrent pour accompagner ou soigner autrement notamment les personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer. Les jardins thérapeutiques sont apparues depuis les années 50 dans les pays anglo-saxons et commencent (enfin) à prendre racine. De nouvelles manière de penser l’accueil et l’accompagnement de nos aînés s’imaginent et se construisent petit à petit. Des expériences se font jour et même les autorités comme l’HAS (Haute Autorité de Santé) commencent à valoriser ces pratiques.

Un ouvrage intéressant sur le sujet, résumé ci-dessous :

« Depuis les années 1950, les institutions anglaises et américaines redécouvrent les bienfaits pour la santé physique, psychique et morale des jardins et du jardinage, en un mot de l’« hortithérapie ». Avec un retard probablement lié à une approche culturelle différente du jardin et des espaces verts, l’intérêt des jardins dits « thérapeutiques » commence seulement à être pleinement reconnu en France. A l’heure où la société industrialisée aspire à renouer avec la terre, cet ouvrage présente une nouvelle manière de se soigner ou de se maintenir en bonne santé : se mettre au vert. Un ouvrage destiné à un large public : patients, médecins, psychothérapeutes, éducateurs, administrateurs d’institutions de soins, élus municipaux notamment, architectes urbanistes, paysagistes, jardiniers, animateurs de jardins botaniques, et plus globalement, toute personne soucieuse de son bien-être et de développer des relations avec la nature ».

Pour aller plus loin, découvrez le livre « Quand jardiner soigne : initiation pratique aux jardins thérapeutiques » de Denis Richard, Delachaux et Niestlé (2011)

l’espace du travail…

2013
03.06

Rewrite desk, GamFratesi, Copenhague

A ne pas manquer sur votre petit écran, le documentaire « Au travail, corps et âme », réalisé par Carmen Losmann en 2012

« Le 6 mars sur ArteTV vous pourrez voir un documentaire consacré aux nouveaux espaces de travail au service du confort des salariés et d’un bien être source d’une productivité renforcée. Rien de bien nouveau depuis les travaux de la psychologue sociale de l’espace et de l’environnement des années 60. Pour autant, les enjeux semblent nouveaux et majeurs face au mal être actuel au / dans le travail.

En apparence, les grandes entreprises du secteur tertiaire mettent tout en œuvre pour assurer le bien-être de leurs salariés. Mais derrière cette vision idyllique, se cachent des formes de gestion du personnel toujours plus intrusives, qui rendent la frontière entre vie privée et vie professionnelle sans cesse plus ténue. Carmen Losmann pose sa caméra dans les locaux de multinationales installées en Allemagne et se fait oublier pour mieux filmer les nouvelles pratiques de gestion du personnel. Sans commentaires, la réalisatrice critique avec acuité ces nouvelles formes d’exploitation au travail… »

Extrait de la critique de Télérama.fr : « Bureaux non territoriaux », « workplace 2.0 », grands halls pensés comme des places de village… Dans le monde merveilleux de l’entreprise moderne, le sempiternel triptyque « ordinateur-moquette-vieux ficus » laisse place à des espaces de travail plus fluides, suggérant que le labeur « n’est pas forcément une contrainte ». Des espaces aux allures de « salons ou de cuisines où l’on se sent comme chez soi ». Mais pas trop quand même. Car l’idée, derrière cette reconfiguration, est d’optimiser les performances des salariés…

Mais en définitive qu’en est-il du workplace 2.0 dans le travail sanitaire, social et médico-social ?

Documentaire Au travail, corps et âme sur Arte TV…